Règles de double confirmation pour l’abonnement par courriel

Règles de double confirmation pour l’abonnement par courriel

1. Objet

La présente page décrit la procédure appliquée par Velnoriaz lorsqu’une personne choisit volontairement de s’abonner à des communications facultatives par courrier électronique. Cette inscription est distincte de la création d’une commande, du suivi d’une livraison, d’un retour, d’un remboursement ou de tout autre message nécessaire à l’exécution d’un achat.

L’abonnement par courriel n’est jamais une condition pour consulter le site, passer une commande ou contacter le service client.

2. Principe de double confirmation

Velnoriaz applique une procédure de double confirmation, également appelée double opt-in.

Première étape : l’utilisateur saisit volontairement son adresse électronique dans le formulaire d’abonnement et valide sa demande. La case ou l’action utilisée pour demander l’inscription ne doit pas être préactivée ni confondue avec l’acceptation d’autres conditions.

Deuxième étape : un message de confirmation est envoyé à l’adresse renseignée. L’abonnement ne devient actif qu’après une action volontaire de l’utilisateur sur le lien ou le mécanisme de confirmation contenu dans ce message.

L’absence de confirmation ne vaut pas consentement. Une adresse saisie mais non confirmée ne doit pas être utilisée pour l’envoi régulier de communications facultatives.

3. Finalité de l’abonnement

L’adresse confirmée peut être utilisée uniquement pour les communications auxquelles la personne a choisi de s’abonner, relatives à l’univers de la boutique, à ses produits de mobilier, à leur usage, à leur entretien ou aux informations éditoriales directement liées à l’activité de Velnoriaz.

L’inscription ne constitue pas une autorisation générale d’utiliser l’adresse pour des finalités étrangères à celles présentées au moment du consentement.

Velnoriaz ne considère pas un achat, la création d’un compte, une demande au service client ou la simple navigation sur le site comme une inscription automatique aux courriels facultatifs.

4. Séparation avec les messages transactionnels

Les courriels nécessaires à l’exécution d’une commande sont distincts de l’abonnement facultatif. Ils peuvent notamment concerner la confirmation d’une commande, le paiement, l’expédition, le suivi, la livraison, un retour, un remboursement ou le traitement d’une demande du client.

Le retrait d’un abonnement facultatif n’empêche pas l’envoi des messages strictement nécessaires à une commande ou à une demande en cours.

Les commandes sont normalement expédiées sous 1 à 3 jours ouvrés et livrées, à titre indicatif, sous 8 à 13 jours ouvrés après expédition. Ces informations de service ne dépendent pas de l’inscription à des communications facultatives.

5. Informations enregistrées pour démontrer le choix

Afin de pouvoir vérifier qu’une inscription résulte d’une démarche volontaire, Velnoriaz peut conserver les éléments strictement nécessaires à la preuve du consentement, notamment :

– l’adresse électronique concernée ;

– la date et l’heure de la demande initiale ;

– la date et l’heure de la confirmation ;

– la version de l’information présentée au moment de l’inscription ;

– le statut actif, retiré ou non confirmé de l’abonnement.

Ces éléments ne doivent pas être utilisés pour une finalité incompatible avec la gestion de l’abonnement et de la preuve du consentement.

6. Adresse non confirmée

Lorsqu’une personne saisit une adresse mais ne réalise pas la seconde étape, l’adresse reste non confirmée. Aucun abonnement actif ne doit être créé sur cette seule base.

Le message de confirmation doit avoir pour objet principal de vérifier la volonté d’inscription. Il ne doit pas transformer une demande incomplète en autorisation de recevoir des communications régulières.

Une adresse non confirmée ne doit pas être conservée indéfiniment. Lorsqu’elle n’est plus nécessaire à la vérification de la demande ou à la sécurité du dispositif, elle doit être supprimée ou rendue inutilisable pour l’envoi de communications facultatives.

7. Consentement libre et séparé

Le choix de s’abonner doit être libre. L’utilisateur ne doit pas être obligé d’accepter des courriels facultatifs pour finaliser un achat, bénéficier des conditions normales de livraison ou exercer ses droits après commande.

La demande d’abonnement doit être suffisamment distincte pour que l’utilisateur comprenne qu’il accepte une communication par courrier électronique. Une case précochée, le silence, l’inaction ou la poursuite de la navigation ne constituent pas une confirmation.

Lorsqu’une nouvelle finalité sensiblement différente de celle initialement acceptée devait être envisagée, elle ne pourrait pas être ajoutée automatiquement au consentement existant.

8. Désabonnement et retrait du consentement

Chaque communication facultative doit permettre à son destinataire de se désabonner facilement, sans justification et sans frais supplémentaires.

Le retrait peut être effectué au moyen du lien de désabonnement présent dans le message ou en contactant le service client. Après prise en compte du retrait, l’adresse ne doit plus être utilisée pour les communications facultatives correspondant au consentement retiré.

Le retrait ne modifie pas la validité des traitements réalisés avant la désinscription et n’interrompt pas les courriels transactionnels nécessaires à l’exécution d’une commande ou au règlement d’une demande en cours.

9. Conservation des données d’abonnement

Les données utilisées pour l’envoi de communications facultatives ne sont pas conservées sans limite.

Pour une personne qui n’entretient pas de relation commerciale active avec Velnoriaz, les données utilisées à cette fin sont conservées au maximum trois ans à compter de leur collecte ou du dernier contact actif provenant de la personne. À l’issue de cette période, l’adresse n’est plus utilisée pour l’abonnement sans nouvelle manifestation positive de volonté.

Lorsqu’une personne se désabonne ou s’oppose aux communications, les informations minimales nécessaires à la prise en compte durable de ce choix peuvent être conservées pendant au moins trois ans dans une liste d’exclusion. Cette liste ne doit servir qu’à éviter une réinscription ou un envoi involontaire incompatible avec le choix exprimé.

10. Transmission à des tiers

L’inscription aux communications de Velnoriaz ne vaut pas autorisation de transmettre l’adresse électronique à un tiers afin que celui-ci l’utilise pour ses propres opérations de prospection.

Une telle utilisation exigerait un choix distinct, explicite et suffisamment informé. En l’absence d’un tel choix, l’adresse d’abonnement reste limitée aux besoins de Velnoriaz et aux prestataires techniques intervenant uniquement pour exécuter le service d’envoi ou assurer son fonctionnement.

Les prestataires techniques ne doivent recevoir que les informations nécessaires à leur mission et ne sont pas autorisés par Velnoriaz à réutiliser l’adresse pour leur propre prospection.

11. Pixels et suivi dans les courriels

Un mécanisme de suivi intégré à un courriel peut constituer un traitement distinct de l’envoi du message lui-même.

Lorsqu’un pixel ou un dispositif comparable nécessite le consentement de l’utilisateur, il ne doit pas être activé sur la seule base de l’abonnement au courriel si le consentement recueilli ne couvre pas clairement cette finalité.

Le message envoyé pour confirmer l’inscription doit pouvoir remplir sa fonction de vérification sans imposer un suivi facultatif non consenti. Lorsqu’un choix spécifique relatif à un dispositif de suivi est nécessaire, il doit rester distinct et compréhensible.

12. Exactitude de l’adresse et inscriptions par un tiers

L’utilisateur doit saisir une adresse électronique qu’il est autorisé à utiliser. La seconde confirmation permet notamment de réduire le risque qu’une adresse appartenant à une autre personne soit inscrite sans son accord.

Si une personne reçoit un message de confirmation qu’elle n’a pas demandé, elle peut simplement ne pas confirmer l’inscription. L’adresse ne doit alors pas devenir un abonnement actif.

Toute utilisation abusive du formulaire, notamment l’inscription répétée d’adresses appartenant à des tiers, peut conduire à des mesures techniques destinées à protéger le service et les personnes concernées.

13. Exercice des droits

Une personne peut demander l’accès aux données relatives à son abonnement, leur rectification lorsqu’elles sont inexactes, leur effacement lorsque leur conservation n’est plus justifiée, ou le retrait de son consentement.

La demande peut être adressée au service client par courrier électronique. Une réponse est apportée dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception d’une demande complète. Lorsque la complexité ou le nombre de demandes le justifie, ce délai peut être prolongé de deux mois ; la personne en est informée dans le premier mois.

14. Cohérence avec les services de la boutique

L’abonnement par courriel n’a aucune incidence sur les conditions commerciales applicables aux commandes.

Le délai de retour sans motif est de 30 jours calendaires. Après émission d’un remboursement, son apparition sur le compte intervient généralement sous 3 à 6 jours ouvrés selon l’établissement de paiement.

Les prix affichés comprennent les taxes applicables. La livraison standard est gratuite à partir de 145,99 €. Pour une commande inférieure à 145,99 €, les frais de livraison standard sont de 15,99 €. Aucun autre frais de livraison n’est ajouté. Les transporteurs susceptibles d’intervenir sont USPS, DHL Express, UPS et FedEx.

15. Contact

Pour toute question concernant une inscription, une confirmation, un désabonnement ou l’utilisation d’une adresse électronique :

E-mail : orderexpert@velnoriaz.com

Téléphone : +1 325 710 4226

Adresse : 202 WOODBRIDGE BLVD APT 136, TEMPLE, TX 76504

Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h 30 à 17 h 30. Aucun service client n’est assuré le samedi, le dimanche ni les jours fériés légaux en France.